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Auteur du site   Marc FILTERMAN
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03°)  Colloque Internationale de l'Assemblée Nationale
du 19/06/2000 sur les GSM
avec le Dr George Carlo du WTR.

 

   COLLOQUE  INTERNATIONAL..............................
 
 
 
 
TELEPHONES PORTABLES?
Un danger pour la santé ?

 
 
 

   Sous le haut patronage de 
   M. Raymond Forni,
   Président de l'Assemblée Nationale 

   Organisé et présidé par
   le groupe Santé-Environnement
   de l'Assemblée Nationale

   André ASCHIERI
   Jean-Pierre BRARD
   Pierre LELLOUCHE
   François LOOS
   Jean-François MATTEI
   Michèle RIVASI
 


 
 

                                                                                     Le lundi 19 juin 2000,
                                                                                     à l'Assemblée Nationale
                                                                                     Salle Lamartine

 


 
 
 
PROGRAMME
09H15
Accueil des participants

09H30
Accueil et présentation du groupe d'étude par M. Jean-Pierre Brard, Député de Seine-Saint- Denis

Allocution d'ouverture par M. Pierre Lellouche, Député de Paris
 

10H00
Première table ronde présidée par M. André Aschieri, Député des Alpes-Maritimes
Les téléphones portables : état de la législation dans le monde et en France.

M. Roger SANTINI, Expert en pharmacologie, spécialiste du bioenvironnement électromagnétique.
Résultats d'une enquête sur les utilisateurs de téléphones mobiles cellulaires.

M. Alain BARDOU, Directeur de recherches à l'Inserm
Conclusions du rapport de la commission de sécurité des consommateurs au Président de la République.

M. Olivier GALZI, Journaliste France 2
Résultats d'une enquête pour l'émission " Envoyé Spécial ".

M. Vincent PERROT, Directeur scientifique de la confédération de la consommation, du Logement et du Cadre de Vie.
Attente et demande des consommateurs.

11H30
Deuxième table ronde présidée par M. Pierre Lellouche, Député de Paris.
Quels sont les effets des téléphones portables sur la santé ?

Pr. Gérard HYLAND, Professeur en Physique Théorique à l'université de Warwick.
L'inadéquation des normes actuelles pour la santé nécessite un nouveau principe :
la biocompatibilité par compensation électromagnétique.

Dr. Georges CARLO, Docteur ès Sciences, Epidémiologiste
Conclusions du programme américain sur les téléphones cellulaires et la santé.

M. Bernard VEYRET, Directeur de Recherches au CNRS, Responsable du programme Comobio
Le programme COMOBIO : programme européen de recherches sur l'impact physiologique des téléphones portables.

Pr. Madeleine BASTIDE, Professeur en immunologie à l'université de Montpellier I.
Les effets des CEM émis par les téléphones cellulaires sur la mortalité embryonnaire, et le système hormonal chez l'animal.

M. De SEZE, Chercheur au laboratoire de biophysique Médicale de la faculté de médecine de Nîmes.
Les effets des radiotéléphones sur la santé chez l'homme.

 

13H00 Déjeuner.

 

14H30
Troisième table ronde présidée par André Aschieri, Député des Alpes-Maritimes
Qui gère les risques ? Quelles réformes proposer ?

M. Jean Claude BOUILLET, Directeur Fréquences et Protection Bouygues Télécom.
Responsabilité des constructeurs et devoir de transparence.

Dr Marc-François PAYA, Docteur en Médecine.
Les stress électromagnétique inducteurde pathologies. Compatibilité biologique obtenue chez l'homme et l'animal exposés aux radiations

M. Jérôme GALLOT, Directeur Général de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes.
Risques et consommation : le contrôle de l'Etat.

M. GURQUIN, UFC Que Choisir
Inquiétude des consommateurs.

Lucien ABENHAÏM, Directeur Général de la Santé.
Le ministère de la Santé face aux nouveaux risques sanitaires.

Mme Michèle Védrine, Présidente de la Commission de sécurité des consommateurs.
Suivi de la question des téléphones portables par la commission de Sécurité des Consommateurs.

Mme Michèle Rivasi, Député de la drôme,
Rapport du Groupe d'études : vers une réforme législative annoncée.

Conclusion : Madame Dominique Gillot*, Ministre de la Santé.
 

Ouverture du colloque par le député J-P Brard:

" Pour répondre à ces questions de santé environnementale et avec une particularité, c'est que nous appartenons tous à des groupes différents. D'ailleurs Lellouche s'intéresse évidemment plus particulièrement à la question qui nous préoccupe aujourd'hui. J'y reviendrai. Ce colloque est le second organisé par notre groupe d'étude, le premier ayant traité du principe de précaution. Nous avons aujourd'hui choisis de débattre des risques pour la santé présenter par le téléphone portable, et les nombreuses installations fixes indispensables compte tenu du nombre d'utilisateurs de l'usage et des incertitudes scientifiques actuellement sur les conséquences pour la santé humaine. C'est un exemple assez caractéristique des problèmes qui sont à l'origine de la création de notre groupe d'étude santé environnement. En effet les études scientifiques récentes démontre aujourd'hui avec certitude quelques uns des liens entre la santé et l'environnement. La corrélation entre une pollution atmosphérique grandissante et l'explosion de maladies asthmatiques, des broncholites et des allergies respiratoires n'est plus à prouver ainsi que celles entre la présence de plomb dans l'eau et le saturnisme. La responsabilité de l'amiante dans l'augmentation des cancers de la plèvre, n'est elle aussi hélas plus à démontrer. Le bruit a quant à lui des conséquences néfastes sur le fonctionnement du système cardio-vasculaire et sur le sommeil. Voici quelques exemples et la liste n'est pas close et pourtant bien connue des risques plus récemment identifiés dont la connaissance n'est que parcellaire. Les scientifiques sont ainsi nombreux à penser que les perturbations endocriniennes observées récemment chez l'homme dans sa fonction de reproduction sont liées aux polluants chimiques..... L'utilisation dans l'agriculture d'organismes génétiquement modifiés pourrait quant à elle avoir des conséquences sur la provenance des allergies et le développement de résistance à certains traitements médicaux. L'augmentation des cancers sur une courte période de temps, en particulier chez les enfants ne peut avoir pour seule cause l'existence des comportements à risque ou l'évolution de gènes, ce qui plaide pour l'implication de facteurs environnementaux...... Nous pourrions continuer longtemps à multiplier les exemples, toute la difficulté réside en matière d'environnement, dans l'existence de risques diffus, souvent invisibles, dont la présence et la nocivité sont difficiles à mettre en évidence. Les éléments caustiques qui en sont à l'origine, sont souvent présentes qu'à faibles doses et leurs effets ne peuvent être prouvées avec certitude, que sur le long terme. S'y ajoute le caractère plus dimensionnel de ces risques qui ne peuvent être circonscrit en un seul exemple. L'utilisation des substances chimiques dans l'agriculture a ainsi des conséquences directes sur la qualité des sol mais aussi sur celle des eaux souterraines, fluviales, voire marines, et sur celle de l'air. Tous les milieux sont concernés air, mer, terre, mais aussi tous les lieux de vie de l'homme, leur domicile, professionnel et naturel. L'intérêt suscité par cette question notamment dans l'opinion a eu pour conséquence un phénomène rarissime dans cette maison, c'est à dire la création groupe d'étude à l'initiative conjointe, c'est çà qui est rarissime c'est le conjoint, de tous les membres du bureau de l'assemblée, sachez qu'André Aschieri a qui il faut rendre à César ce qui lui appartient, qui a pris l'initiative d'avoir trouvé c'est 6 députés rares qui étaient prêt à travailler ensemble...... sur beaucoup d'autres sujets. André Aschieri est apparenté Vert, Pierre Lellouche est membre du RPR. Nous sommes tous des gens qui sommes très impliqués dans la diversité, bien entendu .... est apparenté vert, je ne parlerai pas du pluralisme du RPR, .....  à la samaritaine maintenant tout le monde à le choix,(Intervention d'un interlocuteur)euh oui mais le PC officiellement moi je l'ai quitté d'ailleurs moi je m'y retrouvais pu. (RIRES dans la salle). Bon je plaisante, généralement je suis beaucoup plus sérieux. François Lotte, UDF et président parti radicale, Jean-François Mattei notre collègue membre de Démocratie Libérale, Michèle Rivasi apparentée PS. Nous avons donc créer ensemble le groupe Santé Environnement au début de l'an 2000. Dire très franchement qu'il fut d'abord accueilli par tout le monde avec enthousiasme serait exagéré. Le productiviste étant encore bien ancré dans les mentalités, et cette emphase dans laquelle vous vous trouvez, est une emphase où prospère une espèce particulière dont je ne saurai dire que les gémissements modifiés se sont les lobbyings, et dont nous sommes nous parlementaires les cibles qui font que des gens ont du travail toute la journée. Et le problème pour nous c'est de quantifier et de vérifier que nous ne sommes pas manipulés, ce qui est difficile parfois, parce pour  reconnaître ainsi ces gens dont la compétence il faut dire n'est pas dernière vertu du sentiment partagé. Et c'est le rôle des élus du peuple que nous sommes de ne porter que les intérêts de nos mandats. Or ces lobbies sont très actifs dans les domaines de l'industrie, de l'agriculture, des transports, ou encore de l'énergie, et sans mettre en cause la qualité d'un très grand service public d'une entreprise qui ne .... par personne, il est bizarre de parler de député apparenté EDF. Alors que c'est un groupe qui n'est pas officieusement enregistré, mais qui n'est pas sans activité ni efficacité (RIRES chez certains crispation chez d'autres) Toutefois nous pouvons constater que nos préoccupations rencontre un intérêt croissant parmi les membres de cette assemblée, comme en témoigne les nombreuses adhésions au groupe qui nous sont parvenus. Je pense qu'il faut y être attentif parce que c'est une vrai question dans la maison qui grâce à l'initiative que nous avons pris tous les 6, peut s'exprimer. Encourageante aussi les décisions de justice qui mettent en cause les carences et l'inertie des pouvoirs publics, dans l'éradication de l'amiante qui auront pour conséquence inéluctable, des milliers de décès prématurés dans les 20 années à venir. Nous avons donc dans le groupe d'étude d'être un lieu de veille, permettant de faire connaître les problèmes, aux yeux de la région ....... et de confrontation entre les experts et les intervenants associatifs, industriels et institutionnels, etc, et à lieu de prise de responsabilité, pour les politiques que nous sommes et donc nos concitoyens attendent légitimement beaucoup dans une matière plus  sensible ou là aussi il y a beaucoup à dire. Vous savez bien que dans l'histoire récente, les politiques ont tendances à se réfugier derrière les experts, et ils attendent que les résultats soient rendus, et ils s'entendent pour dire, ben c'est ton copain qu'ils préfèrent. Euh non les experts doivent être écoutés parce qu'ils sont porteurs de connaissances et de compétences, mais c'est aux hommes politiques et femmes politiques de tester la légitimité du suffrage universel, de faire les choix, parce que vous le savez bien, il n'y a jamais un seul choix, il y a toujours plusieurs choix, et je pense que nous pouvons contribuer à redorer le blason du personnel politique et que nous sommes à la hauteur  des responsabilités et de la fonction.... Je voudrais donc remercier de nouveau tous les intervenants et remercier particulièrement Mme Dustria Borelli, pour sa contribution dans la préparation de notre  ...... Je tiens à remercier évidemment tous les participants et votre nombre ici ........ témoigne que nous avions raison d'organiser ce colloque, et que malgré les délais de brièveté dans lequel il a été organisé il répond, votre préoccupation. Sans attendre maintenant, et pour ne pas perdre de temps, je vais passer la parole à Pierre Lellouche. "

Après ce discours humoristique, les personnes présentes dans la salle ont pu identifier facilement qui faisait parti du lobby des télécoms rien qu'en observant les visages crispés de certains. Inutile de préciser que de l'autre bord, pour ceux qui sont victimes des expositions des émetteurs fixes, le sourire était de mise.
 

Intervention du député Pierre Lellouche:

" Bien je vais être bref parce que vous n'êtes pas la seulement pour écouter les parlementaires. Un mot sur le colloque lui même, et sur la problématique qui s'est posé à nous responsable politique face à ce dossier très complexe qu'est le téléphone portable, enjeux économique énorme et en même temps des retombées éventuelles sur le plan de la santé. Il ne faut pas tant poser problème pour bon nombre de nos concitoyens finalement en France mais partout ailleurs dans le monde développé. Ce colloque est donc organisé sous l'égide notre groupe santé environnement....... Il est le point d'orgue d'une série d'auditions. Nous avons donc essayé, malgré les contraintes de calendrier, et l'extrême faiblesse de nos moyens, car nous n'avons aucun soutien, ni financier, ni véritables ressources parmi les administrateurs de l'assemblée......
C'est en effet la première fois dans notre pays qu'une telle opération de dimension internationale est organisée à la fois par de parlementaires français avec la participation de scientifiques français et américains.... le Pr Carlo, anglais avec le Pr Hyland, espagnol représenté par le Pr Praya, les représentant et les trois plus grandes sociétés françaises de télécommunication, France Télécom, SFR, Bouygues Télécom, seront appelés à prendre la parole......

les besoins réelles économiques et sociaux de nos pays, mais aussi le suivi pour la santé et pour l'environnement. La volonté même de notre groupe montre que nous refusons et nous refuserons de traiter ce sujet ........ encore moins sous la pression de lobby ou de groupes spécialisés dans la pression, aussi important que ....... A l'inverse nous avons essayé d'organiser un débat aussi équilibré que possible ouvert aux associations ainsi qu'aux simples citoyens, aux consommateurs mais aussi aux industries. De même que nous refusons de jouer la fibre facile de la peur, jusqu'à présent dans ce type de débat si on parle des OGM, de l'ESB, de la vache folle ou du téléphone mobile, mais en même temps nous sommes réticent à nous contenter d'accepter comme une espèce de vérité biblique, les propos rassurants que souhaitent nous présenter les industriels quels qu'ils soient, pour justifier leurs actions, sous la condition de tel ou tel produit nouveau. Ce que nous essayons de faire aujourd'hui, c'est de remplir notre rôle de parlementaire, quel est le rôle des élus du peuple tous les jours, d'une part exercer le contrôle de l'exécutif que l'on soit dans la majorité ou dans l'opposition........ mais notre rôle c'est de servir de courroie de transmission entre ceux qui nous ont élu, c'est à dire le peuple français.
 

Intervention du député André Aschieri:
 

En résumé on retiendra dans un premier temps:

que le Pr Carlo ex-responsable de recherche au WTR jusqu'en fin 1999, a découvert que les champs électromagnétiques de la téléphonie mobile et il déclare que cela pouvaient entraîner:
    * des dommages irréparables de l'ADN.
    * ces dommages, constituent la première étape vers la prolifération de tumeurs cancéreuses
    * une augmentation notable du risque de tumeurs du nerf acoustique (Marc Filterman avait
       parlé d'une augmentation des Neurinomes de l'acoustique lors de l'émission de radio avec
       B. Veyret du CNRS, ce qu'il n'a pas démenti, voir page 10-31.htm)
    * Une augmentation de 300% d'une tumeur du cerveau très rare, qui apparaît du côté de
       la tête où est utilisé le téléphone.
Pour le Pr Carlo ces tumeurs se situent hors de la zone de 5 à 7 centimètres retenue par les spécialistes pour la prise en considération des effets des radiations liées aux radio-fréquences.
Il est revenu lors de son intervention à plusieurs reprises sur les risques pour le cerveau des enfants et les femmes enceintes.
 

"Au vu de ces résultats, le Pr Carlo estime cependant que " la sécurité des consommateurs n'est pas garantie ". Selon lui, des études devraient être entreprises, notamment sur l'impact de l'usage de portables chez les enfants et les femmes enceintes. " Nos observations ne sont peut-être que des coïncidences, mais peut-être aussi ne voyons nous encore que le sommet de l'iceberg et, comme le résultat de recherches entreprises aujourd'hui, ne verrons pas le jour avant 5 ans au moins, il y a urgence", a-t-il précisé. A l'exception du physicien Gérard Hyland, de l'université de Warwick, à Coventry, qui s'est déclaré " totalement d'accord " avec son collègue et a estimé " qu'un peu de prudence ne pouvait pas faire de mal ", les résultats présentés par le Pr Carlo n'ont guère ému les autres chercheurs. Le Pr Bernard Veyret, chercheur au CNRS et responsable du programme de recherches sur l'impact physiologique des téléphones portables, a balayé d'un revers de main les arguments du Pr Carlo: " Je ne comprends pas pourquoi il ne présente pas correctement les résultats obtenus par les chercheurs dont il supervise le travail ", a-t-il dit. Sans attendre que la communauté scientifique se mette d'accord, les politiques ont plaidé pour que plus d'information soit donnée aux consommateurs. " Comme il n'existe pas de certitude, mais tout de même un réel doute scientifique, il faut faire jouer le principe de précaution, informer les Français, et c'est le rôle de la direction générale de la santé ", a déclaré Mme Michèle Rivasi, député de la Drôme.Pierre Lellouche, député de Paris, a, pour sa part, indiqué que des propositions allaient être faites afin que les co-propriétaires qui ont accepté la pose d'antennes-relais sur leurs toits puissent avoir un recours ou une possibilité de renégocier les accords passés avec les opérateurs de téléphonie mobile. En outre, une vaste étude internationale va être entreprise en Europe afin de vérifier si l'utilisation des téléphones portables comporte un risque éventuel de cancers, notamment du cerveau. Cette enquête - dont les premiers résultats ne sont pas attendus avant trois ans - sera supervisée par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) de Lyon, une agence de recherche de l'Organisation mondiale de la santé.
 

A retenir: Les députés ont évoqué la possibilité d'interdire la publicité sur les téléphones portables en direction des enfants.

Il a été demandé aussi aux opérateurs un inventaire des stations relais implantées en France et leur nombre.

A signaler un accrochage entre Bouygues sur cette question et Olivier Galzy de France 2 et 2 autres journalistes. Les députés dont Michèle Rivasi ont d'ailleurs déclaré qu'il ne leur avait pas été possible d'obtenir cette information.

Bouygues à répondu que cela était possible, mais il faudrait fournir des camions de documents. Ce sur quoi un député a répondu, qu'il suffisait de mettre cette information sur Internet.

Il est vrai que chez les opérateurs on a oublié dans certains cas précis qu'Internet existait, sauf pour minimiser les effets des micro-ondes.




 
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